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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES
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CUVEE DES CIGALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CIGALES
LE CELLIER D'EGUILLES Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99775910
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque CUVEE DES CIGALES

Déposée le 12 février 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CIGALES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1, Place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES (dossier no 2399263) - 13510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 724 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1, Place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES (dossier no 2399263) - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES CIGALES est expirée depuis le 12 février 2019.

LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , LEI FAISSE , CUVEE ESTELLE , CUVEE MARCEL ARNAUD , LE ROSE , CUVEE MARCEL ARNAUD


LE CELLIER D'EGUILLES Société Coopérative Agricole - 1, Place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES (dossier no 2399263) - 13510 - France - SIREN 782724272


LE CELLIER D'EGUILLES - 1, Place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES (dossier no 2399263) - 13510 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399263 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins.